Quel contrat?

Conception – Réalisation

Le marché de conception-réalisation permet au maître d’ouvrage de « confier par contrat à un groupement de personnes de droit privé, une mission portant à la fois sur l’établissement des études et l’exécution des travaux, lorsque des motifs d’ordre technique rendent nécessaire l’association de l’entrepreneur aux études de l’ouvrage. »

Le choix de ce type de contrat est dicté par les caractéristiques de l’ouvrage à construire qui imposent l’association de l’entrepreneur aux études. Pour s’assurer que cette condition est remplie, doivent être pris en compte la destination de l’ouvrage ou sa mise en œuvre technique.

Deux types d’opérations sont ainsi visés :

  • Les opérations ayant une production dont le processus conditionne la conception, la réalisation et la mise en œuvre de l’ouvrage.
  • Les opérations présentant des caractéristiques intrinsèques (dimensions exceptionnelles, difficultés techniques particulières) exigeant de faire appel aux moyens et à la technicité propre des entreprises.

Notre proposition s’inscrit parfaitement dans les deux cas de figure.

Seul un architecte peut élaborer le projet architectural d’un ouvrage soumis à la législation du permis de construire. C’est pourquoi notre contrat prévoit de constituer un groupement qui liera nécessairement et au minimum un architecte avec l’équipe de containerStructure.